Le saviez-vous ? Pour effectuer une demande de certificat d’immatriculation, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les deux possibilités qui s’offrent à vous sont: En ligne, à l’adresse : https://immatriculation.ants.gouv.fr Auprès d’un garagiste agréé Lire la suite…
Rapport de présentation Plan échelle 1/2500ème Plan échelle 1/5000ème Annexes : Servitudes d’utilité publique Plan réseau assainissement Rapport eau potable
Rapport de présentation Note de présentation modification 2004 Plan échelle 2500ème : centre Plans échelle 2500ème : sud – nord Règlement du PLU Orientations d’aménagements Liste des emplacements réservés PADD Droit de préemption urbain (DPU) Lire la suite…
Communiqué reçu de la préfecture du jura