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cartes grises
Le saviez-vous ? Pour effectuer une demande de certificat d’immatriculation, lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, les deux possibilités qui s’offrent à vous sont: En ligne, à l’adresse : https://immatriculation.ants.gouv.fr Auprès d’un garagiste agréé Lire la suite…
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Carte communale d’ORBAGNA
Rapport de présentation Plan échelle 1/2500ème Plan échelle 1/5000ème Annexes : Servitudes d’utilité publique Plan réseau assainissement Rapport eau potable
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Plan Local d’Urbanisme (PLU) de BEAUFORT
Rapport de présentation Note de présentation modification 2004 Plan échelle 2500ème : centre Plans échelle 2500ème : sud – nord Règlement du PLU Orientations d’aménagements Liste des emplacements réservés PADD Droit de préemption urbain (DPU) Lire la suite…
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USAGE DU FEU DANS LE CADRE DE LA PREVENTION DU GEL TARDIF DES VIGNOBLES
Communiqué reçu de la préfecture du jura